Marque expirée - Marque en non vigueur

LA TAVERNE BELGE
GARBIT Pierre
Mme LE CORROLLER Cécile épouse GARBIT

Numéro de dépôt :
99807186
Date de dépôt :
04/08/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2019

Présentation de la marque LA TAVERNE BELGE

Déposée le 4 août 1999 par GARBIT Pierre et madame LE CORROLLER Cécile épouse GARBIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA TAVERNE BELGE »

Les déposants sont GARBIT Pierre domicilié(e) 35 rue du Soldat Ferrari Le Massillon - 83400 - HYERES - France et madame LE CORROLLER Cécile épouse GARBIT domicilié(e) 35 rue du Soldat Ferrari Le Massillon - 83400 - HYERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP INGLESE-MARIN & ASSOCIES domicilié(e) 23 Rue peiresc - 83000 - TOULON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA TAVERNE BELGE est expirée depuis le 4 août 2019.

GARBIT Pierre a également déposé les autres marques suivantes : CRÊPES DU MONDE , Garbit


GARBIT Pierre - 35 rue du Soldat Ferrari Le Massillon - 83400 - HYERES - France

Mme LE CORROLLER Cécile épouse GARBIT - 35 rue du Soldat Ferrari Le Massillon - 83400 - HYERES - France


SCP INGLESE-MARIN & ASSOCIES - 23 Rue peiresc - 83000 - TOULON - France


Inscription le 11 mars 2009 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°492666 - Publication au BOPI 2009-03-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-03

Publication - Publication le 17 sept. 1999 au BOPI 1999-38

Renouvellement sans limitation le 20 mars 2009 n°2402008 - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2009-03-20

Restauration Alimentation.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.